Terms of use

http://www.champagne-fromentin-leclapart.fr

Propriétaire du site : Champagne Fromentin Leclapart
Adresse : 1 rue Paul Doumer 51150 Bouzy
Tél. : 03 26 57 06 84
Statut : SCEV au capital de 824000 EUR
RCS Reims : 491 040 960
Code APE : 0121Z
Responsable de publication : Jean-Baptiste Fromentin
Création graphique, développement, maintenance : CC Studio - Reims - SIRET : 512 579 160 00015
Hébergement : CC Studio - Reims - SIRET : 512 579 160 00015

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.champagne-fromentin-leclapart.fr, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection de la vie privée

Conformément à la législation française, le site www.champagne-fromentin-leclapart.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro 1435293.
Les informations personnelles collectées par la SCEV Champagne Fromentin Leclapart sont uniquement destinées à un usage interne. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par notre formulaire de contact.

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur l'ordinateur de l'utilisateur d'un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l'utilisateur.
Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont anonymes et exclusivement destinées à un usage interne de statistiques.

Modification du site

La SCEV Champagne Fromentin Leclapart se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Date de mise à jour

La mise à jour des mentions légales a été effectuée le 07 juin 2010.

In order to access our site, please certify that you are of legal-drinking age and that you are aware of the laws regulating online alcohol advertising in your country.